Términos del servicio


Conditions de service



Les présentes conditions de service régissent l’utilisation du site internet et des services proposés par le Domaine Robineau-Chrislou.


En accédant à ce site ou en passant commande, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.





Accès au site



Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

Le Domaine Robineau-Chrislou se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour des raisons techniques, de maintenance ou de sécurité, sans préavis.





Produits



Les produits proposés à la vente sont des boissons alcoolisées.

Conformément à la législation en vigueur, la vente d’alcool est strictement interdite aux mineurs.

En passant commande, le client déclare avoir l’âge légal requis pour consommer de l’alcool dans son pays de résidence.


Les descriptions et visuels des produits sont fournis à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.





Commandes



Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

Le Domaine Robineau-Chrislou se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le client, de non-paiement ou de suspicion de fraude.





Responsabilité



Le Domaine Robineau-Chrislou ne saurait être tenu responsable :


  • d’une mauvaise utilisation des produits,
  • d’un usage non conforme à la législation en vigueur,
  • d’un retard ou d’une défaillance imputable au transporteur,
  • d’un dysfonctionnement temporaire du site.



La responsabilité du Domaine Robineau-Chrislou est en tout état de cause limitée au montant de la commande concernée.





Propriété intellectuelle



L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive du Domaine Robineau-Chrislou.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.





Données personnelles



Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.





Droit applicable



Les présentes conditions de service sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.